Mentions légales
Les éléments surlignés sont à compléter avec les informations de votre société.
1. Éditeur du site
- Raison sociale : [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT] €
- Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
- SIREN / RCS : [SIREN] — RCS [VILLE]
- N° TVA intracommunautaire : [N° TVA]
- E-mail : [CONTACT@VOTRE-DOMAINE.FR]
- Téléphone : [TÉLÉPHONE]
2. Directeur de la publication
[NOM DU DIRIGEANT], en qualité de [FONCTION].
3. Hébergement
Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St., San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.cloudflare.com
4. Nature du service
Aides Énergie Rénovation 2026 est un service privé d'accompagnement des particuliers dans leur projet d'installation solaire. Il n'est ni un organisme public, ni mandaté par l'État. Les estimations et informations présentées sur le site sont indicatives et ne constituent pas une offre commerciale. Les demandes peuvent être transmises à des installateurs partenaires pour la réalisation de l'étude et des travaux.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logo, mise en page) est la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.
7. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR].